Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration conjointe de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la contribution de la France à la lutte contre le sida, Paris le 5 août 2008.

Déclaration

Message de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, transmis à M. Ban Ki Moon, Secrétaire général des Nations unies, sur la lutte contre le sida, le 5 août 2008.

Lettre

Déclaration de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, sur les inégalités en matière de santé et d'accès aux soins, la nutrition et la prévention de la pauvreté, Paris le 10 avril 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions et déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Seillier  ;  Sénat

Remis le 

Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Vallancien  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Hervé Féron  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur le système de santé et d'accès aux soins, les disparités territoriales et l'organisation sanitaire, Paris le 11 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la réforme de l'hôpital et la modernisation de l'offre des soins pour un égal accès à des soins de qualité, Paris le 27 mai 2008.

Déclaration

Propositions sur la composition, les missions et le champ d'action du Conseil national de l'urgence et de la permanence des soins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Coriat  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Analyses et modalités de régulation de l'offre globale en soins infirmiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Emmanuèle Jeandet-Mengual  ;  Jacques-Bertrand de Reboul  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2008

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