Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur le financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Accueillir et scolariser les enfants en situation de handicap de la naissance à 6 ans et accompagner leur famille

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Les aménagements d'épreuves d'examens pour les élèves et étudiants en situation de handicap

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Gavini-Chevet  ;  Yves Delecluse  ;  Christian Bigaut  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2018

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2017 - Plus de proximité pour plus d'équité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Catherine Becchetti-Bizot  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport annuel 2017 de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Monique Sassier  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Facebook Live de M. Edouard Philippe, Premier ministre, le 5 juin 2018, sur l'interdiction du glyphosate au plus tard dans 3 ans, l'accessibilité aux bâtiments neufs pour les personnes handicapées, la SNCF et le dispositif actuel des aides sociales.

Interview

L'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et la représentation du handicap à l'antenne - Bilan 2017 & actions 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Plus simple la vie : 113 propositions pour améliorer le quotidien des personnes en situation de handicap

Rapport officiel

Auteur(s) :  Adrien Taquet  ;  Jean-François Serres  ;  Premier ministre

Remis le 

Facebook Live de M. Edouard Philippe, Premier ministre, en compagnie de M. Jacques Mezard, ministre de la Cohésion des Territoires, le 3 avril 2018, sur le projet de loi relatif à l'évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN).

Interview

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur l'accueil des touristes étrangers et la régulation des activités des plateformes internet dédiées au tourisme, à Chambéry le 19 janvier 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 décembre 2017. Suivi des engagements pris par le président de la République au congrès de l'Association des Maires de France et préparation de la conférence nationale des territoires.

Communiqué

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2017

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 

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