Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État aux personnes handicapées, sur l'accès aux soins des personnes handicapées, à Paris le 18 septembre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur l’accès aux soins des personnes en situation de handicap, à Paris le 18 septembre 2019.

Conférence de presse

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Dubois  ;  Sébastien Jumel  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2018 - Vers une administration inclusive

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Catherine Becchetti-Bizot  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Conseil des ministres du 27 février 2019. La politique en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

Un droit pour tous, une place pour chacun ! Rapport de la Mission nationale Accueils de loisirs et Handicap

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurent Thomas  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le 

Interview de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, à France Info le 26 octobre 2018, sur la hausse des taxes des carburants, l'aciérie Ascoval et la centrale de Fessenheim, et les chiffres du chômage.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur le financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Accueillir et scolariser les enfants en situation de handicap de la naissance à 6 ans et accompagner leur famille

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Les aménagements d'épreuves d'examens pour les élèves et étudiants en situation de handicap

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Gavini-Chevet  ;  Yves Delecluse  ;  Christian Bigaut  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2018

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2017 - Plus de proximité pour plus d'équité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Catherine Becchetti-Bizot  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport annuel 2017 de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Monique Sassier  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

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