Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le déploiement du très haut débit (plan France THD) et de la couverture Internet mobile, à Polminhac le 15 septembre 2016.

Déclaration

Rapport annuel relatif à l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et à la représentation du handicap à l'antenne - Exercice 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'accompagnement des petites villes dans la mise en œuvre de la réforme territoriale, à La Grande Motte le 27 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur l'accès des jeunes handicapés au sport et l'accessibilité des équipements sportifs, Paris le 10 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité, le handicap et l'économie numérique, Issy les Moulineaux le 23 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur le projet d'accessibilité universelle pour les personnes handicapées, Guéret le 16 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité des Instituts de formation paramédicale aux étudiants en situation de handicap, Paris le 26 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, sur le développement du service public numérique dans le cadre de la réforme de l'Etat et la résorption de la "fracture numérique", à l'Assemblée nationale le 24 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique du handicap, à Paris le 19 mai 2016.

Déclaration

Revues de dépenses - La régulation des normes applicables aux collectivités territoriales - Accessibilité, Formation professionnelle, Diverses mesures dans le domaine social

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Amar  ;  Benjamin Ferras  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport annuel 2015 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Jean-Michel Billioud  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité universelle et les droits des personnes handicapées, Paris le 11 février 2016.

Déclaration

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