Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2016 - Des grands nombres vers l'individuel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claude Bisson-Vaivre  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Les structures ayant une activité d'adaptation des oeuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap : réalités observées et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Naves  ;  Isabelle Neuschwander  ;  Stéphane Pellet  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Jean-Michel Billioud  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le  1er mars 2017

Rapport d'évaluation des modalités de l'accessibilité aux normes RGAA des informations relatives aux candidats aux élections politiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Corinne Desforges  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'emploi des handicapés, notamment les initiatives sur l'accessibilité et la citoyenneté, Paris le 14 novembre 2016.

Déclaration

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2016

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Remis le 

Conseil des ministres du 9 novembre 2016. Politique des ruralités et mise en œuvre des contrats de ruralité.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le déploiement du très haut débit (plan France THD) et de la couverture Internet mobile, à Polminhac le 15 septembre 2016.

Déclaration

Rapport annuel relatif à l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et à la représentation du handicap à l'antenne - Exercice 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'accompagnement des petites villes dans la mise en œuvre de la réforme territoriale, à La Grande Motte le 27 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur l'accès des jeunes handicapés au sport et l'accessibilité des équipements sportifs, Paris le 10 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité, le handicap et l'économie numérique, Issy les Moulineaux le 23 juin 2016.

Déclaration

Haut de page