Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Jean-Bernard Sempastous  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur l'amélioration des transports du quotidien, la transition énergétique et les réglementations sur le transport public particulier de personnes (T3P), à Paris le 18 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, sur l'importance de la culture, du cinéma en particulier, dans le changement du regard que la société porte sur le handicap, à Paris le 30 juin 2017.

Déclaration

L'accessibilité des programmes de télévisions aux personnes handicapées et la représentation du handicap à l'antenne - Rapport annuel 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juin 2017

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail « Culture et handicap »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2016 - Des grands nombres vers l'individuel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claude Bisson-Vaivre  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Les structures ayant une activité d'adaptation des oeuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap : réalités observées et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Naves  ;  Isabelle Neuschwander  ;  Stéphane Pellet  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Jean-Michel Billioud  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le  1er mars 2017

Rapport d'évaluation des modalités de l'accessibilité aux normes RGAA des informations relatives aux candidats aux élections politiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Corinne Desforges  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'emploi des handicapés, notamment les initiatives sur l'accessibilité et la citoyenneté, Paris le 14 novembre 2016.

Déclaration

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2016

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 

Conseil des ministres du 9 novembre 2016. Politique des ruralités et mise en œuvre des contrats de ruralité.

Communiqué

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