Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Facebook Live de M. Edouard Philippe, Premier ministre, le 5 juin 2018, sur l'interdiction du glyphosate au plus tard dans 3 ans, l'accessibilité aux bâtiments neufs pour les personnes handicapées, la SNCF et le dispositif actuel des aides sociales.

Interview

L'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et la représentation du handicap à l'antenne - Bilan 2017 & actions 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Plus simple la vie : 113 propositions pour améliorer le quotidien des personnes en situation de handicap

Rapport officiel

Auteur(s) :  Adrien Taquet  ;  Jean-François Serres  ;  Premier ministre

Remis le 

Facebook Live de M. Edouard Philippe, Premier ministre, en compagnie de M. Jacques Mezard, ministre de la Cohésion des Territoires, le 3 avril 2018, sur le projet de loi relatif à l'évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN).

Interview

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur l'accueil des touristes étrangers et la régulation des activités des plateformes internet dédiées au tourisme, à Chambéry le 19 janvier 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 décembre 2017. Suivi des engagements pris par le président de la République au congrès de l'Association des Maires de France et préparation de la conférence nationale des territoires.

Communiqué

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2017

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Jean-Bernard Sempastous  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur l'amélioration des transports du quotidien, la transition énergétique et les réglementations sur le transport public particulier de personnes (T3P), à Paris le 18 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, sur l'importance de la culture, du cinéma en particulier, dans le changement du regard que la société porte sur le handicap, à Paris le 30 juin 2017.

Déclaration

L'accessibilité des programmes de télévisions aux personnes handicapées et la représentation du handicap à l'antenne - Rapport annuel 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juin 2017

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail « Culture et handicap »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Haut de page