Accident

Accident : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la modernisation du réseau de transports en région Ile-de-France, à Paris le 19 juillet 2013.

Déclaration

Entretien de M. François Hollande, Président de la République, avec TF1 et France 2 le 14 juillet 2013, sur la politique du gouvernement.

Interview

Conseil des ministres du 10 juillet 2013. Convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves.

Communiqué

Rapport annuel 2011 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le  1er février 2012

Rapport annuel 2012 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

L'organisation du secours en montagne et de la surveillance des plages

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport sur la sécurité aérienne 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, en commémoration de l'accident de Beaune, à Crépy-en-Valois le 31 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur la prise en charge des accidentés de la circulation et des traumatisés crâniens, Paris le 9 février 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur la prise en charge et les soins médicaux aux accidentés de la circulation, la réinsertion et le maintien à domicile des traumatisés crâniens, Paris le 9 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la sécurité et la promotion des remontées mécaniques, à Villard-de-Lans le 8 décembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Armand Jung  ;  Philippe Houillon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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