Accord de branche

Accord de branche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les mesures pour la formation professionnelle dans le 3ème plan pour l'emploi, notamment la création des "stages d'accès à l'emploi" et, pour les PME, l'aide au remplacement des salariés en formation, Paris Cité des Sciences de La Villette le 20 septembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le bilan de la négociation collective pour 1989, l'extension des aides publiques à la politique de modernisation négociée des entreprises et la revitalisation des négociations de branche, Paris le 26 juin 1990.

Déclaration

Interviews de M. Jean Poperen, ministre chargé des relations avec le Parlement, à France-Inter le 31 mai et RTL le 27 juin 1990, sur les travaux parlementaires, les relations du PS avec le gouvernement et notamment l'appel au renforcement de la politique sociale, et sur le congrès de Rennes.

Interview

Conseil des ministres du 13 Avril 1988 Durée du travail dans les hôtels, cafés et restaurants.

Communiqué

Interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "La Tribune Desfossés" du 14 mai et article dans "FO hebdo" du 15 mai 1996, sur la signature d'un accord sur l'annualisation du temps de travail dans la métallurgie, la réduction du temps de travail, et les aides à l'emploi.

Article Interview Périodique

Message de M. Michel Rocard, Premier ministre, au colloque "PME PMI : une chance pour la France", sur la politique de renforcement de la compétitivité des PME incluant la formation et la concertation pour les qualifications et rémunérations, l'aide au conseil, à l'exportation et à la gestion financière, Paris le 28 juin 1990.

Déclaration

Conférence de presse de rentrée de M. Jean-Marie Spaeth, secrétaire national de la CFDT, sur les objectifs d'action et propositions concernant le financement de la Sécurité sociale et des systèmes de retraite, les négociations de branche sur les bas salaires, les mesures pour l'emploi, et les conséquences de la crise du Golfe, Paris le 5 septembre 1990.

Déclaration

Interviews de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, à France inter et dans "France-Soir" les 18 et 19 juin 1990, sur "la nouvelle étape sociale" définie par M. Rocard, Premier ministre, et l'exigence de concertation de la part de FO, en particulier sur les salaires et le smic.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le bilan et les orientations de la négociation collective, Paris le 27 juin 1989.

Déclaration

Article de M. Alain Deleu, secrétaire général adjoint de la CFTC, dans "Syndicalisme CFTC" de juillet août 1990, sur la relance des négociations de branche sur les bas salaires, du SMIC et les propositions de la CFTC, intitulé "Bas salaires : le plus facile est fait".

Article

1er juillet 1990

Déclaration en Conseil des ministres de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le relèvement du salaire minimum de croissance, à Paris le 27 juin 1990.

Déclaration

Interviews de MM. Henri Krasucki, secrétaire général de la CGT, dans "Les Dernières Nouvelles d'Alsace" le 21 juin 1990 et Louis Viannet, secrétaire de la CGT, à RTL le 26 juin, sur la revalorisation du SMIC, la relance des négociations salariales de branche, la "nouvelle étape sociale" et les changements dans les pays de l'Est.

Article Interview

Haut de page