Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, sur les relations entre la France et Israël et sur le partenariat entre l'Europe et les pays du Sud de la Méditerranée, Jérusalem le 8 janvier 1996.

Déclaration

Interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "La Tribune Desfossés" du 14 mai et article dans "FO hebdo" du 15 mai 1996, sur la signature d'un accord sur l'annualisation du temps de travail dans la métallurgie, la réduction du temps de travail, et les aides à l'emploi.

Article Interview Périodique

Relevé de conclusions établi le 21 décembre par le Premier ministre à l'issue du sommet social commenté par la CFTC, communiqué de la CFTC le 22 décembre et article de M. Alain Deleu, président de la CFTC, intitulé "Des engagements à tenir", sur le sommet social, parus dans "La Lettre confédérale CFTC" du 1er janvier 1995.

Article Communiqué Périodique

Interview et déclaration de M. André Lajoinie, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, respectivement dans "La Tribune de l'expansion" du 12 avril, et à TSF 93 le 27 avril (parue dans "L'Humanité" du 28 avril 1990), sur le projet de réforme du statut de Renault et l'accord Renault Volvo.

Article Déclaration Interview

Interview de M. Michel Barnier, ministre des affaires européennes, à Europe 1 le 14 février 1996, sur la décision française d'ajournement du sommet sur la drogue prévue le 7 mars avec les Pays-Bas en raison de différends relatifs à leur politique de lutte contre la drogue.

Interview

Déclaration de M. Jean-Jacques de Péretti, ministre de l'outre-mer, sur le développement économique de la Nouvelle Calédonie et la poursuite des discussions dans le cadre du comité de développement et de rééquilibrage, Nouméa le 14 février 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, sur le bilan de l'application de la convention de Schengen sur les contrôles aux frontières, et sur l'objectif de rapprochement de ce dispositif et du "troisième pilier" de l'Union européenne, au Sénat le 26 mars 1996.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Jean-Jacques de Péretti, ministre de l'outre-mer, sur les discussions sur l'avenir institutionnel et politique de la Nouvelle Calédonie dans le cadre du Comité de développement et de rééquilibrage, Nouméa le 15 février 1996.

Déclaration

Interviews de Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, dans "Les Echos" et "La Tribune de l'Expansion" du 26 février et dans "Le Monde" du 2 mars 1990, sur la politique industrielle.

Article Interview

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, sur l'accord franco-germano-néerlando-britannique de coopération industrielle dans le domaine de l'enrichissement de l'uranium, au Sénat le 8 novembre 2005.

Déclaration

Conférence de presse de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur le "renforcement significatif" des relations franco-syriennes, la situation du processus de paix au Proche-Orient et la participation syrienne à la conférence de Barcelone, Damas le 18 janvier 1996.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur les propositions et les objectifs de la France pour la conférence intergouvernementale, Turin le 29 mars 1996.

Déclaration

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