Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations franco-mexicaines, les accords de coopération entre l'Union européenne et le Mexique, le rôle des départements français dans la Caraïbe, l'aide humanitaire aux victimes du cyclone Mitch, les relations monétaires internationales, la crise en Irak et la lutte contre le trafic de drogue, Mexico le 13 novembre 1998.

Conférence de presse

Point de presse de MM. Jacques Chirac, Président de la République et Kofi Annan, secrétaire général de l'ONU, sur le projet d'accord de cessez-le-feu négocié par ce dernier avec les protagonistes du conflit de la République démocratique du Congo en marge du sommet franco africain, Paris le 28 novembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 Septembre 1996 Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Octobre 1996 Union d'économie sociale du logement.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Décembre 1996 Modalités d'application du code du travail dans les entreprises de transport routier.

Communiqué

Déclaration du Conseil franco-allemand de défense et de sécurité, sur le développement de la politique européenne de sécurité et de défense, l'accord sur le centre de formation commune des pilotes de l'hélicoptère TIGRE et sur l'application du traité FCE (forces conventionnelles en Europe), Vittel le 10 novembre 2000.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Janvier 1997 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Décembre 1996 Modalités d'application du code du travail dans les entreprises de transport routier.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur le renforcement de la coopération dans l'espace judiciaire européen, notamment en matière pénale, à Bordeaux le 4 novembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 Février 1997 Conventions internationales.

Communiqué

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le développement de la coopération entre la France et le Mexique, la ratification des accords politiques, économiques et culturels entre l'Union européenne et le Mexique et le rôle de la Communauté française, Mexico le 13 novembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 Janvier 1997 Conventions internationales.

Communiqué

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