Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur le statut des "régions ultra-périphériques" (RUP) dans les institutions communautaires et dans la future Constitution européenne, et sur la coopération interrégionale, notamment la lutte contre l'immigration clandestine, Paris le 5 avril 2005

Déclaration

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, dans "Armed Forces Journal" de juin 1998, sur l'élargissement de l'OTAN, son commandement, le rôle de la France dans le dispositif pour le règlement du conflit yougoslave, la crise irakienne et la réorganisation de l'industrie française de défense.

Article Interview Périodique

1er juin 1998

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur l'accord sur la grille des salaires dans la fonction publique, Paris le 9 février 1990.

Déclaration

Déclarations de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur les relations entre Madagascar et La Réunion et sur la signature d'un accord franco-malgache pour la délimitation des espaces maritimes entre les deux régions, Saint-Denis-de-La-Réunion le 14 avril 2005.

Déclaration

Interviews de M. Jean Puech, ministre de la fonction publique, à France 3 et RTL le 21 septembre 1995, RMC le 22, sur l'augmentation des traitements des fonctionnaires dans le cadre des accords Durafour et le gel des salaires pour 1996.

Interview

Interviews de M. Philippe de Villiers, président du Mouvement pour la France, à RTL le 21 septembre 1995, RMC le 28 et dans "Le Figaro" le 30, sur ses critiques vis-à-vis de la politique gouvernementale et du projet de budget pour 1996 et sa revendication d'un nouveau traité sur la sécurité en Europe pour "en finir avec le cauchemar de Schengen".

Article Interview

Rapport d'activité de M. Jean-Louis Giral, vice-président du CNPF et président de la Commission sociale du CNPF, sur le bilan de la politique contractuelle pour 1989, la politique sociale, le financement de la Sécurité sociale et la formation, à l'assemblée générale du CNPF le 19 décembre 1989, publié dans "CNPF, la revue des entreprises" de janvier 1990.

Article Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur les principaux axes de la politique en faveur des DOM TOM, Paris le 29 juin 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur l'accord de prévisibilité à la RATP pour la continuité du service public, Paris le 15 mars 2005.

Déclaration

Discours de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur l'histoire des relations entre la métropole et la Nouvelle-Calédonie et les objectifs du référendum, Rennes le 27 octobre 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur les ambitions de l'agriculture française dans le cadre de la PAC et de l'élargissement de l'Union européenne à l'est, Strasbourg le 12 septembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur le projet de loi référendaire et d'amnistie concernant l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, Paris le 29 septembre 1988.

Déclaration

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