Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M.Jean-Michel Lemétayer, président de la FNSEA, à RTL le 27 juin 2003, dans "Ouest France" le 4 juillet, "La Croix" le 7 juillet et "la Tribune" le 22 août 2003, sur l'accord sur la réforme de la politique agricole commune et les contreparties nationales attendues par la FNSEA.

Article Interview

Tribune de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, dans "Libération" du 7 novembre 2003, sur le rapport d'évaluation de la commission européenne concernant le processus d'élargissement de l'Europe.

Article Tribune

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations bilatérales entre la France et la Namibie et les relations entre l'Union européenne et les pays de l'ACP, Windhoek le 25 juin 1998.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la coopération franco-tunisienne, les droits de l'Homme en Tunisie, notamment le cas de Mme Radhia Nasraoui, le transfert de souveraineté en Irak, le réglement du contentieux immobilier franco-tunisien, les négociations pour l'indemnisation des victimes françaises de l'attentat contre le DC 10 d'UTA et l'initiative de Genève pour la paix au Proche-Orient, Tunis le 4 décembre 2003.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la voie du dialogue pour l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie, l'appui de l'Etat au projet d'investissement minier et son action d'aménagement du territoire, le renforcement de l'enseignement du second degré, le respect de l'environnement et le développement de l'aquaculture dans la province du Nord de la Nouvelle-Calédonie, Koné le 25 juillet 2003.

Déclaration

Interview de M. Jacques Chirac, Président de la République, à Radio Rythme bleu le 24 juillet 2003, sur la nécessité du dialogue pour l'application des accords de Nouméa sur l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie, les projets de développement minier en particulier au Nord du territoire et la possibilité du choix de l'autodétermination par les néo-calédoniens.

Interview

Communiqué du Président de la République sur la proposition de mise à disposition de l'ONU de capacités militaires européennes en cas de crise, la réforme de l'ONU, l'action franco-britannique en faveur de l'Afrique, la lutte contre l'immigration clandestine, l'effort pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre et la célébration du centenaire de l'Entente cordiale en 2004, Londres le 24 novembre 2003.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'outre-mer, en date du 1er décembre 2003, sur la signature d'un accord particulier liant l'Etat, la Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna.

Communiqué

1er décembre 2003

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 15 juillet 2003, sur la convention nationale de mise en oeuvre du plan d'extension de la couverture du territoire par les réseaux de téléphonie mobile.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 9 juillet 2003, sur les mesures adoptées dans le cadre du troisième comité interminsitériel de sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les institutions coutumières et le rôle des communes dans les îles Loyautés, le développement économique et social des îles et le souvenir de l'assaut meurtrier d'Ouvéa en 1988, Lifou le 24 juillet 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre mer, sur les relations de la France et des pays du Pacifique sud et l'évolution politique de l'Océanie, notamment la Nouvelle Calédonie et la Polynésie Française, Pohnpei le 27 août 1998.

Déclaration

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