Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, dans "L'Est Républicain" le 30 septembre 2003, sur l'aide apportée aux agriculteurs victimes de la sécheresse et aux filières non couvertes par le régime de calamités agricoles, sur la réforme de la PAC et la stabilisation de son budget d'ici à 2013 dans la perspective de l'Europe élargie à 25 Etats.

Article Interview

Point de presse conjoint de M. Jacques Chirac, Président de la République et de M. Gerhard Schröder, Chancelier allemand, sur les pratiques de torture en Irak, la défense européenne, le partenariat industriel franco-allemand, concernant notamment Sanofi et Alstom, l'apprentissage des langues française et allemande et l'organisation de référendums sur la constitution européenne, Paris le 13 mai 2004.

Conférence de presse Déclaration

Extraits d'une déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes, sur l'approbation de l'accord sur la coopération relative à la station spatiale internationale, à l'Assemblée nationale le 11 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Muselier, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, sur la signature de l'accord entre le gouvernement argentin et l'entreprise Aguas Argentinas (Groupe Suez) dans le secteur de l'eau et les relations franco-argentines, Buenos Aires le 11 mai 2004.

Déclaration

Interviews de M. Alain Krivine, porte-parole de la Ligue communiste révolutionnaire, à LCI le 31 octobre et dans "Le Monde" le 1er novembre 2003, sur l'accord entre la LCR et Lutte ouvrière pour les élections régionales et européennes 2004, son opposition à la ligne politique du Parti socialiste, sa proximité avec le mouvement altermondialiste, et sur la présence au forum social européen du théologien musulman, T. Ramadan, dont les idées sont taxées "d'antisémites".

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la mise en œuvre de l'accord de Nouméa, en particulier le renforcement des institutions régionales et le rééquilibrage économique de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa le 2 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les propositions du Gouvernement pour l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel, le régime d'assurance chômage des travailleurs concernés et les discussions engagées avec l'Unédic, Paris le 7 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur l'application de la loi sur la réduction du temps de travail à 35 heures ("réconcilier l'économique et le social"), le bilan des accords signés (document du 23 septembre en annexe) et la préparation d'une seconde loi en 1999, Lille le 5 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, en réponse à une question d'actualité sur le Moyen-Orient, à l'Assemblée nationale, Paris le 22 octobre 2003.

Déclaration

Interview de M. François Chérèque, secrétaire général de la CFDT, à France Inter le 2 juillet 2003, sur la position de la CFDT concernant la réfome du régime d'assurance-chômage des intermittents du spectacle et la prochaine réforme de l'assurance-maladie.

Interview

Déclaration de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, sur l'aménagement et la réduction du temps de travail au ministère de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie, Paris le 9 mars 2000.

Déclaration

Commniqué des services du Premier ministre, en date du 25 avril 2004, sur l'accord intervenu entre Aventis et Sanofi-Synthélabo dans l'industrie pharmaceutique.

Communiqué

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