Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué commun de la CEE, de la communauté européenne de l'énergie atomique (CEEA) et de l'URSS, en date du 18 décembre 1989, sur la coopération économique et commerciale entre la CEE et l'URSS.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 7 février 1990, sur les combats dans les zones chrétiennes du Liban.

Communiqué

Communiqué conjoint franco-américain, en date du 31 mars 1987, sur les accords signés entre le département de santé américain et l'Institut Pasteur de Paris sur le SIDA.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 5 octobre 1986, rendant compte du séminaire ministériel franco-espagnol du 4 et 5 octobre 1986.

Communiqué

Communiqué de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur l'accord sur la Nouvelle-Calédonie, dit "accord de Matignon", signé le 26 juin 1988, par les représentants du FLNKS et du RPCR.

Communiqué Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 17 novembre 1986, sur l'accord financier partiel franco-iranien.

Communiqué

Communiqués des pays participants à la conférence "ciel ouvert" (open sky) sur les négociations sur les forces conventionnelles en Europe et sur l'ouverture des espaces aériens, Ottawa le 13 février 1990.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur l'émancipation de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française et leur avenir dans le Pacifique, Wellington le 14 juin 1999.

Déclaration

Communiqué de la présidence de la République en date du 25 février 1987 sur l'accord monétaire international du 22 février 1987 et l'association de l'Italie et du Canada aux travaux du groupe des cinq.

Communiqué

Communiqué du ministère des relations extérieures, daté de juin 1984, dressant le bilan de la présidence française de la CEE.

Communiqué

1er juin 1984

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 10 août 1988, sur l'accord entre l'Angola, Cuba et l'Afrique du Sud sur l'avenir du Sud-Ouest de l'Afrique.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur l'accord de Nouméa sur le statut de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa le 16 juin 1999.

Déclaration

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