Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères et de la défense des sept pays membres de l'UEO, en date du 27 octobre 1987, sur la coopération européenne en matière de défense.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 29 novembre 1988, sur le processus de paix en Amérique centrale.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 avril 1990, sur la gestion des ressources en eau.

Communiqué

Communiqué de la CEE, en date du 26 septembre 1988, sur l'accord de commerce entre la CEE et la Hongrie.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 23 septembre 1987, sur la déclaration de M. François Mitterrand sur le désarmement.

Communiqué

Communiqué conjoint du Conseil de coopération CEE - Yougoslavie, en date du 19 décembre 1988, sur la coopération entre la CEE et la Yougoslavie.

Communiqué

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères des pays de la CEE et de la CCEAG (Conseil de coopération des états arabes du Golfe) sur la situation au Proche et au Moyen Orient, Mascate le 17 mars 1990.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 7 mai 1990, sur la sentence du tribunal d'arbitrage à propos de la violation des accords entre la France et la Nouvelle-Zélande sur la détention des faux époux Turenge.

Communiqué

Déclaration commune des ministres des affaires étrangères des pays de la CEE, de l'AELE et du Liechtenstein à propos des négociations entre la CEE et l'AELE sur l'accord instituant l'Espace économique européen (EEE), Bruxelles, le 19 décembre 1990.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 mars 1991, sur les difficultés financières de la municipalité d'Angoulême.

Communiqué

Communiqué commun de la CEE et du Chili, en date du 20 décembre 1990, sur l'accord de coopération commerciale et économique entre la CEE et le Chili.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE en date du 13 août 1987, sur l'accord pour un plan de paix en Amérique centrale.

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