Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la présidence de la République en date du 7 juillet 1986 sur le règlement de l'affaire du Rainbow Warrior.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République en date du 22 septembre 1986 sur l'accord conclu à Stockholm le 21 septembre 1986 dans le cadre de la CDE.

Communiqué

Déclarations de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur le bilan de la conférence internationale sur l'organisation mondiale du commerce (OMC) qui s'est tenue à Doha au Quatar du 9 au 14 novembre 2001, Assemblée nationale et Sénat les 27 et 28 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la mise en place de l'accord du 10 juillet 2000 sur la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique et sur la modernisation de la gestion de l'emploi, Paris le 19 février 2002.

Déclaration

Communiqué des ministres des affaires étrangères de la CEE, de l'Espagne et du Portugal, en date du 10 septembre 1985, sur l'Amérique latine, l'Afrique du Sud et le Moyen-Orient.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 juin 2006. Protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance.

Communiqué

Déclaration de M. Henri Krasucki, secrétaire général de la CGT, sur l'accord sur la retraite à 60 ans, Paris le 3 février 1983.

Conférence de presse Déclaration

Interview de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité à Europe 1 le 3 février 2000, sur les négociations dans la fonction publique hospitalière, notamment l'évaluation des aides selon les activités et la qualité des soins et la réduction du temps de travail.

Interview

Interview de M. Yvon Chotard, vice président du CNPF, dans "Les Echos" le 11 mars 1983, sur la formation continue.

Article Interview

Extraits de la déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ancien ministre de l'économie et des finances et membre du bureau exécutif du PS, sur l'échec de la politique économique et sociale du gouvernement et la situation de la majorité parlementaire, à Paris le 16 janvier 1988, publiés dans "PS info" du 23 janvier 1988.

Article Déclaration

Déclaration de M. Raymond Barre, ancien Premier ministre et député apparenté UDF, sur la défense nationale et les conséquences pour la sécurité européenne de l'accord de désarmement soviéto-américain, Lyon le 30 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Yvon Chotard, vice-président du CNPF, sur la signature de l'accord relatif à la retraite à 60 ans, Paris le 4 février 1983.

Déclaration

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