Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur l'élargissement de l'Union européenne, l'union économique et monétaire et la politique extérieure de l'Union, Luxembourg le 13 décembre 1997.

Communiqué

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre de la coopération et de la francophonie, sur le rôle de l'Union européenne dans la reconstruction du Kosovo, la stabilisation et la démocratisaton des Balkans, Paris le 24 juin 1999.

Déclaration

Communiqué commun des ministres des finances et des gouverneurs de Banque centrale de la Grande-Bretagne, du Japon, de la RFA, de la France, du Canada et des Etats-Unis, à la suite de l'accord sur la stabilisation des parités monétaires, à Paris le 22 février 1987.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 17 février 1987, sur le problème des enfants de couples franco-algériens séparés.

Communiqué

Communiqué commun diffusé à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles les 12 et 13 décembre 1985 sur les relations Est Ouest.

Communiqué

Extraits d'une interview de M. Jacques Chirac, Président de la République et candidat à l'élection présidentielle 2002, à France 3 le 20 mars 2002, sur la comparaison de son programme avec celui de M. Jospin, notamment en matière de sécurité et d'impôt.

Interview

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 6 juillet 1984 sur le nouvel arrangement du régime d'entrée des citoyens britanniques en France.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République en date du 7 juillet 1986 sur le règlement de l'affaire du Rainbow Warrior.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République en date du 22 septembre 1986 sur l'accord conclu à Stockholm le 21 septembre 1986 dans le cadre de la CDE.

Communiqué

Déclarations de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur le bilan de la conférence internationale sur l'organisation mondiale du commerce (OMC) qui s'est tenue à Doha au Quatar du 9 au 14 novembre 2001, Assemblée nationale et Sénat les 27 et 28 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la mise en place de l'accord du 10 juillet 2000 sur la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique et sur la modernisation de la gestion de l'emploi, Paris le 19 février 2002.

Déclaration

Communiqué des ministres des affaires étrangères de la CEE, de l'Espagne et du Portugal, en date du 10 septembre 1985, sur l'Amérique latine, l'Afrique du Sud et le Moyen-Orient.

Communiqué

Haut de page