Achat sur internet

Achat sur internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur les nouvelles formes de commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Babary  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 21 décembre 2020. Résultats - Les réformes prioritaires du ministère de l'économie, des finances et de la relance.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 décembre 2020. Le numérique du quotidien.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 novembre 2020, sur les mesures applicables aux moyennes et grandes surfaces spécialisées ou généralistes et aux prestations de services à domicile dans le cadre de la crise sanitaire.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) sur les propositions du groupe de travail sur les communications électroniques, les postes et l’économie numérique concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bothorel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le  1er juillet 2020

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, à CNews le 26 juin 2019, sur les soldes.

Interview

Interview de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique à BFMTV le 25 mars 2019, sur l'économie numérique et le commerce électronique.

Interview

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur l'accueil des touristes étrangers et la régulation des activités des plateformes internet dédiées au tourisme, à Chambéry le 19 janvier 2018.

Déclaration

Interview de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, avec France Bleu Orléans le 10 janvier 2018, sur la période des soldes.

Interview

Concertation sur les soldes : rapport de la Commission de concertation du commerce (3C)

Rapport officiel

Auteur(s) :  William Koeberle  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

La coproduction à l'heure du numérique. Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l'emploi

Avis

Auteur(s) :  Martine Derobert-Masure  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi pour une République numérique (n° 3318)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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