Achat

Achat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, à RMC le 15 décembre 2023, sur les voitures électriques.

Interview

Les achats hospitaliers - Communication à la commission des affaires sociales et à la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2017

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre des transports, sur les grandes orientations du projet de budget 2019 de la transition écologique, au Sénat le 2 décembre 2018.

Déclaration

Interview de M. Edouard Philippe, Premier ministre, à BFM TV le 28 novembre 2018, sur le "maintien du cap" de l'augmentation des taxes sur les carburants, les mesures d'accompagnement et la politique budgétaire.

Interview

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement, à France 2 le 23 novembre 2018, sur les manifestations des gilets jaunes, le chèque énergie et le projet de loi d'orientation des mobilités (LOM).

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la simplification des transactions immobilières, le projet de bail solidaire et celui de contrat type de syndic, à Paris le 8 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le calendrier des décrets d'application de la loi ALUR et le rôle du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilière (CNTGI), notamment dans l'élaboration d'un code de déontologie, à Courbevoie le 14 octobre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 octobre 2013. Logement.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à France-Info le 21 décembre 2010, sur la situation des aéroports face à l'épisode neigeux et les objectifs concernant le développement de la filière photovoltaïque.

Interview

Situation du livre - Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. La politique d'achats de l'Etat.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les conditions de cession de l'immeuble de l'Imprimerie nationale, 27-29 rue de la Convention à Paris XVème

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Paul Girod  ;  Bernard Angels  ;  Marie-France Beaufils  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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