Achat

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2003

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le  1er mai 2005

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 2001

Auteur(s) :  André Chandernagor  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er avril 1998