Action sociale

Action sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fusion des fonds d'aide aux impayés d'eau, d'énergie et de téléphone et des fonds de solidarité pour le logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Pondaven  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Gilles Rouques  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2002

Productivité et emploi dans le tertiaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Cahuc  ;  Michèle Debonneuil  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2004

Etude du rapport justice-psychiatrie dans la prise en charge de la jeunesse en difficulté, originaire des régions de l'Afrique subsaharienne

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Bernardet  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice  ;  Centre d'Études africaines (Paris)

Remis le  1er septembre 1998

Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'activité ministériel 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le  1er janvier 2004

Favoriser l'accès aux transports en zones rurales - Promouvoir un chèque transport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Christian Bourget  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

L'action sociale de l'Etat en faveur de ses agents

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Caroline Bonnet-Galzy  ;  Marie-Claude Blanc  ;  Joël Sallé  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er septembre 2002

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

Vers une typologie des emplois de l'intervention sociale : Le département de l'Isère : Observer les emplois et les qualifications des professions de l'intervention sociale

Rapport interne

Auteur(s) :  Elisabeth Maurel  ;  Michelle Daran  ;  Dominique Mansanti  ;  Groupe d'Étude et de Formation sur le Sanitaire et le Social (Saint-Martin-d'Hères)  ;  Mission interministérielle de recherche et d'expérimentation

Remis le  1er mai 1998

Assurer les bases de l'autorité parentale pour rendre les parents plus responsables : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité au nom du groupe de travail Paternité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bruel  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mai 1998

Rapport sur l'évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d'aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy-Michel Billard  ;  Dominique Legrain  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2001

Les Conditions de la réussite scolaire en Seine-Saint-Denis : rapport au Ministre de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie et à la Ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Fortier  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er janvier 1998

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