Républiquefrançaise
Action sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Bruel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er juin 1997
Auteur(s) : Marie-Noëlle Lienemann ; Hélène Magliano ; Jacques Calmettes ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1999
Rapport d'étude
Auteur(s) : François Chobeaux ; Ministère de la jeunesse et des sports ; Délégation générale à la Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie
Remis le 1er janvier 1995
Auteur(s) : Bernard Quaretta ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence
Remis le 1er novembre 1995
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Remis le 1er janvier 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Danièle Demoustier ; Bernard Hofmann ; Marie-Laure Ramisse ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )
Remis le 1er novembre 1996
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er mai 2000
Auteur(s) : Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Claude Brevan ; Paul Picard ; Ministère de la Ville
Avis
Auteur(s) : Daniel Lorthiois ; Conseil économique et social