Actionnaire

Rapport relatif à la commercialisation des produits financiers

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Delmas-Marsalet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 2005

Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Gressier ; Laurent Winter ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité des Marchés financiers

Remis le 1er mai 2005

Rapport du groupe de travail sur la transposition de la directive concernant les offres publiques d'acquisition

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Lepetit ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juin 2005

1er rapport de l'Autorité des marchés financiers : rapport au Président de la République et au Parlement 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité des Marchés financiers

Remis le 1er juin 2004

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Douste-Blazy ; Michel Diefenbacher ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2003

La place des actions dans le patrimoine des ménages : mesures et comparaisons internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) : Olivier Garnier ; Guilhem Bentoglio ; Annick Guilloux ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2002

L'Etat actionnaire : rapport 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2002

Rapport du Gouvernement au Parlement et au Haut conseil du secteur public sur l'Etat actionnaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er septembre 2001

Nouveau marché

Rapport interne

Auteur(s) : Bruno Roger ; Pierre Faurre ; Société des bourses francaises

Remis le 1er février 1995

L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er novembre 2000

Rapport sur les enjeux d'avenir pour France Télécom

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Delebarre ; Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er septembre 1997

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