Actionnaire

Actionnaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 08 Mars 1989 La Sécurité et la transparence du marché financier.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Janvier 1989 Modification de la loi du 6 août 1986 relative aux modalités d'application des privatisations.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Octobre 1988 Les entreprises publiques industrielles et le rôle de l'Etat actionnaire.

Communiqué

Marchés financiers et licenciements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Tristan Boyer  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er septembre 2002

Consolidation mondiale des bourses

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Hamon  ;  Bertrand Jacquillat  ;  Christian Saint-Etienne  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la situation d'EADS et ses perspectives d'évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Le Grand  ;  Roland Ries  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Autorité des marchés financiers : rapport au Président de la République et au Parlement 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Quelle ambition pour la place financière de Paris ?

Avis

Auteur(s) :  Pierre Simon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 16 octobre 2002, sur la réforme du droit des sociétés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Clément  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 1er août 2003 de sécurité financière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

L'Etat actionnaire et le gouvernement des entreprises publiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  René Barbier de La Serre  ;  Jacques-Henri David  ;  Alain Joly  ;  Philippe Rouvillois  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er mars 2003

Haut de page