Administration départementale

Administration départementale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture de la Martinique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Françoise Taheri  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille et à l'enfance, sur les mesures à prendre pour protéger les enfants maltraités, Paris le 26 septembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur les changements engagés dans le secteur agricole dans un contexte de réforme de la procédure budgétaire, de nouveaux aménagements de la PAC, d'évolution de l'organisation administrative (notamment des offices agricoles), à Paris le 4 janvier 2005.

Déclaration

Discours de conclusion prononcé par M. Valéry Giscard d'Estaing lors de la séance de travail avec le conseil général et les présidents des organismes consulaires du Pas-de-Calais, à l'occasion de son voyage dans la région Nord-Pas-de-Calais, Arras, vendredi 10 octobre 1980

Déclaration

Entretien de M. Valéry Giscard d'Estaing avec la presse régionale sur son programme électoral, Paris, Palais de l'Elysée, mardi 17 mars 1981

Interview

Conseil des ministres du 18 Mars 1992 Directions départementales de l'équipement.

Communiqué

La simplification de l'activité des collectivités territoriales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Lafon  ;  Ministère des Collectivités territoriales

Remis le 

Quel avenir pour le sous-préfet d'arrondissement ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Pierre Palat  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Marianne Bondaz  ;  Catherine Ferrier  ;  Frédéric Papet  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'équilibre territorial des pouvoirs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Piron  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

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