Adoption d'enfant

Adoption d'enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille à l'enfance et aux personnes handicapées dans "Le Journal du dimanche" du 8 avril 2001, sur la politique de la famille, notamment, l'adoption d'enfants, le divorce et la famille.

Article Interview

Déclaration de M. Alain Vivien, secrétaire d'Etat chargé des affaires étrangères, sur l'action en faveur des Français de l'étranger, la protection de leurs biens à l'étranger et la "moralisation" des opérations d'adoption d'enfants étrangers, Paris le 2 septembre 1991.

Déclaration

Déclaration de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur les orientations et les nouvelles mesures envisagées pour la politique familiale, Paris le 20 février 1990.

Déclaration

Interviews de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, à La Cinq le 19 septembre et Europe 1 le 9 octobre, sur l'adoption et l'enfance maltraitée.

Interview

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille et à l'enfance, dans "La Dépêche du Midi" du 15 mars 2001 sur les mesures pour faciliter l'adoption.

Article Interview

Interview de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, et de sa femme Marie-Yvonne, dans "Paris-Match" du 8 février 1996, sur l'adoption de leur enfant à l'étranger.

Article Interview Périodique

CM. 23 novembre 1983 Diverses mesures d'ordre social.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 septembre 1998. Autorité centrale pour l'adoption internationale.

Communiqué

CM. 27 octobre 1982 L'amélioration du régime de l'adoption.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur la proposition de loi relative au Pacte civil de solidarité (Pacs), notamment sur l'importance de la démarche contractuelle et sur la dissociation entre le Pacs et le droit de la famille, à l'Assemblée nationale le 3 novembre 1998.

Déclaration

CM. 10 décembre 1980 L'amélioration des procédures d'adoption.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Juin 1997 Conventions internationales.

Communiqué

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