Adoption d'enfant

Adoption d'enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 août 2008. L'adoption.

Communiqué

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, sur la réforme de l'adoption, notamment la création d'un réseau des volontaires de l'adoption internationale, à Paris le 28 juillet 2008.

Déclaration

Entretien de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, dans "Aujourd'hui en France" du 28 juillet 2008, sur les efforts en faveur de l'adoption internationale.

Article Interview

Rapport d'activité 2006-2007 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Remis le 

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur la maternité pour autrui

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Alain Milon  ;  Henri de Richemont  ;  Sénat. Commission des affaires sociales  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

L'ambition raisonnée d'une justice apaisée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Guinchard  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, en réponse à une question sur l'adoption d'enfants de nationalité marocaine ou algérienne, au Sénat le 29 avril 2008.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 8 avril 2008, sur la position exprimée par le ministère des affaires étrangères et européennes concernant le projet de l'association L'Arche de Zoé.

Communiqué

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur l'adoption, Paris le 25 mars 2008.

Déclaration

Interview de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, à RTL le 19 mars 2008, sur son entrée au gouvernement, l'adoption d'enfants par les couples homosexuels et l'euthanasie.

Interview

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, sur le rapport sur l'adoption en France et ses conclusions sur l'adoption internationale, à Paris le 19 mars 2008.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 19 mars 2008, sur le rapport sur l'adoption en France.

Communiqué

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