Aéroport

Aéroport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 avril 2006. Adaptation en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de l'article 1609 quatervicies du code général des impôts.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le bilan du secteur du transport aérien pris entre "concurrences" et "réglementations" et sur la réforme de l'organisation du secteur aéroportuaire, Paris le 23 mars 2006.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la politique de la ville, le développement de la Picardie, la lutte contre l'exclusion sociale et la nécessité de réduire les dépenses publiques, Amiens le 26 avril 1996.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 20 juillet 2005. Statuts de la société Aéroports de Paris et régime des redevances pour services rendus sur les aéroports.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 octobre 2005. Sûreté des vols et sécurité de l'exploitation des aérodromes.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Sûreté des vols et sécurité de l'exploitation des aérodromes.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 décembre 2003. Lutte contre les nuisances sonores et développement durable aux abords des aéroports.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 septembre 2004. Aéroports.

Communiqué

Déclarations de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre mer et ministre de l'intérieur par intérim, sur la commémoration du cent cinquantième anniversaire de l'abolition de l'esclavage, le maloya (musique des anciens esclaves) et l'aéroport de Pierrefonds, La Réunion les 19 et 20 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 mai 2004. Les mesures prises à la suite de l'accident de l'aérogare 2E de l'aéroport Charles-de-Gaulle.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er octobre 2003. Décentralisation : projet de loi relatif aux responsabilités locales.

Communiqué

1er octobre 2003

Conseil des ministres du 4 mars 1998. Lutte contre le bruit.

Communiqué

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