AFNOR

AFNOR : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les trois axes de la politique menée par le gouvernement en matière de normalisation : mobilisation des chefs d'entreprises, affirmation des critères et principes défendus par la France à l'échelle européenne et mondiale, modernisation et informatisation de l'AFNOR, Paris, le 9 septembre 1999.

Déclaration

Interview de M. Jean Arthuis, secrétaire d'Etat chargé de la consommation de la concurrence et de la participation, dans "Enjeux" de novembre 1987, sur les essais comparatifs et la création d'une Autorité des essais comparatifs.

Article Interview

1er novembre 1987

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la sensibilisation des dirigeants d'entreprises à la démarche qualité, Paris le 6 novembre 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 Juin 1991 Les consommateurs et la protection de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Juin 1989 La Sécurité domestique.

Communiqué

Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») : résultats acquis et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bryas  ;  Georges Debiesse  ;  François Hanus  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Hanus  ;  Jean Moreau de Saint-Martin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

L'accessibilité pour tous à l'espace public et la prise en compte de l'accessibilité dans les normes AFNOR

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Robert-Max Antoni  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2002

La normalisation au service du droit de l'environnement : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Elisabeth Gueguen  ;  Louis Lorvellec  ;  Raphaël Romi  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 2000

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