Agence française de l'adoption

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Déclaration de Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, sur l'Agence Française de l'adoption, Paris le 11 octobre 2016.

Déclaration

11 octobre 2016

Déploiement de l'Agence française de l'adoption (AFA) à l'étranger

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patricia Vienne ; Thierry Leconte ; Bertrand Cochery ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des affaires étrangères

Remis le 1er février 2011

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la signature de la convention d'objectifs et de gestion de l'Agence française de l'adoption, Paris le 24 novembre 2009.

Déclaration

24 novembre 2009

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 23 novembre 2009 sur la signature de la convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et l'Agence française de l'adoption.

Communiqué

23 novembre 2009

Conseil des ministres du 1er avril 2009. L'adoption.

Communiqué

1er avril 2009

Rapport d'information (...) sur l'Agence française de l'adoption

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Auguste Cazalet ; Albéric de Montgolfier ; Paul Blanc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 3 mars 2009