Agence régionale d'hospitalisation

Agence régionale d'hospitalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, sur la politique hospitalière, notamment le rôle des agences régionales d'hospitalisation et l'accès aux soins décentralisé, Vernoux en Vivarais le 15 avril 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 août 2005. Établissements de santé et personnels de la fonction publique hospitalière.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 janvier 2004. La réforme de l'administration régionale de l'Etat.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Simplification de l'organisation administrative et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d'établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 mai 1998. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Mesure de la satisfaction des usagers des établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lopez  ;  Pierre-Louis Rémy  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2007

Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Blanc  ;  Agathe Denéchère  ;  Amélie Verdier  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Les médecins conseils de la sécurité sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Bénevise  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2006

L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Bénevise  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2006

L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Les médecins inspecteurs de la santé publique (MISP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Bénevise  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2006

L'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Vallancien  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2000

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