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Agriculture de montagne

Agriculture de montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi du 28 novembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Vincent Rolland  ;  Jean-Bernard Sempastous  ;  Frédérique Lardet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Utilisation de fonds CASDAR pour le financement des programmes de massif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Garo  ;  Anne-Marie Mitaut  ;  Alain Pierrard  ;  Robert Tessier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au "Plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cyril Pellevat  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Jean-Bernard Sempastous  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, sur le projet de loi de finances 2018 pour les collectivités locales et le plan Loup, à Forcalquier le 20 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le soutien de l'Etat au modèle du projet d'exploitation de la "ferme des Mille Veaux" et les mesures en faveur de l'élevage dans les territoires de montagne et de piémont, à Saint-Martial-le-Vieux le 10 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, sur les financements consacrés au développement du Massif central dans le cadre de la réforme territoriale, au Sénat le 8 décembre 2016.

Déclaration

Avant-projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Avis

Auteur(s) :  Michèle Nathan  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Pérennisation des pratiques agropastorales extensives sur le territoire UNESCO des Causses et des Cévennes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Jean-Luc Guitton  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. Ratification des ordonnances pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

Communiqué

Un acte II de la loi Montagne pour un pacte renouvelé de la Nation avec les territoires de montagne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Annie Genevard  ;  Bernadette Laclais  ;  Premier ministre

Remis le 

Mise en place d'un service d'action pastorale en Corse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri-Luc Thibault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mai 2015

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