Aide financière

Aide financière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les plates-formes d'initiative locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Besse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Les incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique : panorama du dispositif d'incubation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Bussillet  ;  Philippe Larrue  ;  Soheir Dani  ;  Claire Girault  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Les objectifs de développement du millénaire : quels financements innovants ?

Avis

Auteur(s) :  Jacques Lemercier  ;  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel de Beaumesnil  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La France et l'aide publique au développement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Cohen  ;  Sylviane Guillaumont Jeanneney  ;  Pierre Jacquet  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Rapport annuel 2005 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le 

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2002 - juin 2003

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2003 - juin 2004

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2004 - juin 2005

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur les budgets communautaires contracycliques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2002

L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  David Kessler  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 2002

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