Aide financière

Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : François Seners ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er décembre 1999

Rapport sur la mise en oeuvre de l'accord de Cotonou entre l'Union Européenne et les pays ACP

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er novembre 2000

Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer : suivi dans les Départements d'Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d'Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Carpentier ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er avril 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Fabre-Pujol ; Daniel Paul ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Rapport 2000 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale pour l'Élimination des Mines antipersonnel

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Penne ; Paulette Brisepierre ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Pour une politique de développement efficace, maîtrisée et transparente : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Fuchs ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Quelle efficacité économique pour Lomé ? : redonner du sens au partenariat entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Bocquet ; Jean-Philippe Guiltat ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 1998

Les Activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : rapport au Parlement en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - août 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er août 2000

L'écriture et le développement des scénarios des films de long métrage

Rapport d'étude

Auteur(s) : Charles Gassot ; Centre national de la Cinématographie

Remis le 1er juin 2000

Les arts de la piste : une activité fragile entre tradition et innovation : avis

Avis

Auteur(s) : Dominique Forette ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 1998

La distribution de la presse écrite en France : la voie étroite d'une réforme nécessaire pour la pérennisation d'une solidarité profitable à tous : rapport remis à Madame la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Hassan ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2000

Haut de page