Aide à l'exportation

Aide à l'exportation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le bilan de la diplomatie économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les mécanismes de soutien à l'export pour les entreprises, Paris le 16 février 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la reconnaissance par le Commissaire européen de la réalité de la crise de l'élevage en France et sur les mesures à l'étude de promotion et de crédit à l'exportation, Bruxelles le 15 février 2016.

Conférence de presse

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur la politique économique de soutien à la compétitivité des entreprises françaises, et sur le développement commercial vers l'Afrique, Paris le 16 février 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 novembre 2015. Loi de finances rectificative pour 2015.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la lutte contre le terrorisme, le défi migratoire, la construction européenne et la politique de réformes mises en oeuvre "au service d'une France forte", à Paris le 26 août 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la réussite et le dynamisme d'Airbus Helicopters et le soutien public aux exportations, à Marignane le 29 mai 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 mars 2015. Le soutien à l'internationalisation des petites et moyennes entreprises.

Communiqué

Déclaration de MMe Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la politique du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi, au Sénat le 21 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la nécessité pour la grande distribution de jouer le jeu du "patriotisme alimentaire" et le risque de déflation dans le secteur de l'agroalimentaire, à Villepinte le 20 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique de réduction du déficit budgétaire et de restauration de la compétitivité des entreprises, la réforme territoriale et la simplification administrative, la relance de l'investissement public et privé en Europe et le renforcment de l'attractivité de la France, à Paris le 28 août 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n°1225) du 4 juillet 2013 sur l'évaluation du soutien public aux exportations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Christophe Fromantin  ;  Patrice Prat  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

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