Aménagement du littoral

Aménagement du littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Bouvier  ;  Alain Escafre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er août 2011

Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l'Etat et les collectivités territoriales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Cousin  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Vouloir une politique de la pêche pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Guédon  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Préservation des zones humides

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Lavoux  ;  Jean-Noël Menard  ;  Philippe Ferlin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2010

Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er février 2011

Pour un plan de gestion du littoral camarguais

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Chassain  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le  1er août 2010

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les principaux axes de la politique en faveur du développement et de la valorisation des territoires ruraux, Avranches le 17 novembre 2009.

Déclaration

La conservation des terres agricoles littorales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Paul Checcaglini  ;  Thierry Lavoux  ;  Patrice Devos  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Chantal Berthelot  ;  Christophe Priou  ;  Christine Sandel  ;  Agnès Vince  ;  François Amiot  ;  Anne-Marie Levraut  ;  Frédérique Martini  ;  Xavier Fouquart  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du groupe 1 : La délicate rencontre entre la terre et la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Ghislain de Boissieu  ;  Isabelle Autissier  ;  Agnès Vince  ;  Florence Clermont-Brouillet  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports  ;  Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire

Remis le 

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