Aménagement du littoral

Aménagement du littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Recomposition spatiale des territoires littoraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Depresle  ;  Thierry Galibert  ;  Jean-François Rocchi  ;  Frédéric Garnier  ;  Jean-Pierre Menanteau  ;  Cédric Audenis  ;  John Houldsworth  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Opération Grand Site "Falaises d'Etretat - Côte d'Albâtre" Programme d'actions - Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet d'Opération Grand Site "Presqu’île de Giens et salins d’Hyères" - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Demande d'attribution du label Grand Site de France aux « Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon » - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages - Séance du 15 novembre 2018

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer - Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maina Sage  ;  Yannick Haury  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maina Sage  ;  Yannick Haury  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la contractualisation financière des relations entre l'Etat et les collectivités locales, la portée du projet de loi ELAN sur la protection du littoral et le Brexit, au Havre le 11 octobre 2018.

Déclaration

Analyse des possibilités d'extension de la réserve naturelle nationale du marais d'Yves

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annick Makala  ;  Gilles Perron  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2018

Le littoral dans le contexte du changement climatique - Rapport au Premier ministre et au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 avril 2017, sur la création d'un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) national du Mont-Saint-Michel et la reprise par l'Etat de la responsabilité de l'exploitation du barrage sur le Couesnon.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur les grandes orientations de la Stratégie nationale pour la mer et le littoral et la modernisation et préservation du littoral languedocien au travers du Plan Littoral 21, à Montpellier le 10 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'évolution des finances locales et des plans locaux d'urbanisme dans le cadre de l'intercommunalité en 2017 et la mise en place de la stratégie nationale pour la mer et le littoral, au Touquet-Paris-Plage le 6 octobre 2016.

Déclaration

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