Aménagement du littoral

Aménagement du littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer - Présentation de la biodiversité et maîtrise foncière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Clément  ;  Georges-André Morin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet d'opération « Grand site » Cap d'Erquy - Cap Fréhel (Côtes d'Armor) - Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Clément  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le climat de la France au XXIe siècle - Volume 5 - Changement climatique et niveau de la mer : de la planète aux côtes françaises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Jouzel  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV / RMC le 23 février 2015, sur les retombées attendues du projet de loi de transition énergétique en termes d'emploi, la protection des populations contre les risques d'inondations et de submersion et l'avenir de la filière nucléaire.

Interview

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les actions à entreprendre pour anticiper les phénomènes d’érosion littorale et la submersion marine, à Paris le 22 janvier 2015.

Déclaration

Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Tristan Florenne  ;  Eric Verlhac  ;  Nicole Pot  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2014

Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Tristan Florenne  ;  Eric Verlhac  ;  Nicole Pot  ;  Olivier Meslin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2013

Les inondations de janvier et novembre 2014 sur la commune de La Londe-les Maures (83) - Mission d'inspection de l'action des services de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Challeat  ;  Thérèse Perrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le soutien à l'innovation et au développement des énergies renouvelables, notamment l'éolien en mer, dans le cadre du projet de loi sur la transition énergétique, à Paris le 7 mai 2014.

Déclaration

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Synthèse des scénarios : dossier de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic : rapport opérationnel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la loi Littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odette Herviaux  ;  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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