Aménagement du littoral

Aménagement du littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grenelle de la mer - Rapport du groupe 1 : La délicate rencontre entre la terre et la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Ghislain de Boissieu  ;  Isabelle Autissier  ;  Agnès Vince  ;  Florence Clermont-Brouillet  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports  ;  Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire

Remis le 

Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Paul Checcaglini  ;  Yves Gauthier  ;  Philippe Lagauterie  ;  Xavier Martin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les difficultés d'application du décret relatif aux concessions de plage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Yves-Marie Allain  ;  Jean-Guy de Chalvron  ;  Yasmina Goulam  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Le développement des ports de plaisance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Gauthier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2008

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la réhabilitation du Front de mer, Port Leucate le 15 novembre 2008.

Déclaration

Les évolutions des territoires littoraux 1986 - 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er septembre 2007

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, devant le conseil régional du Languedoc-Roussillon à Montpellier le lundi 24 juin 1985, sur l'élargissement de la CEE et ses conséquences pour l'économie régionale.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le salon nautique international et sur le dynamisme de l'industrie des activités nautiques, La Rochelle, le 17 septembre 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la lutte contre la pollution de la mer, la valorisation du littoral et la restauration du sentier côtier, Le Croisic (Loire-atlantique) le 18 juilet 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 Janvier 1986 Les mesures d'accompagnement de la liaison fixe trans-Manche.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 Septembre 1985 L'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 Septembre 1985 L'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral.

Communiqué

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