Aménagement fluvial

Aménagement fluvial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l'organisation de la préservation de la biodiversité aquatique dans le cadre de la future agence française de la biodiversité, à Paris le 20 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le financement de la sécurité et de la maintenance des infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la mise en oeuvre de la stratégie en faveur du développement de l'économie portuaire, à Paris le 23 février 2016.

Déclaration

Réseau Seine-Escaut Canal Seine Nord Europe : 10 propositions pour réussir un projet majeur de relance de la croissance, pour le développement durable de la France et de l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Pauvros  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes orientations de la politique du transport fluvial, à Paris le 8 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les enjeux et objectifs du contrat de plan État région 2015-2020 pour le Nord-Pas-de-Calais, à Lille le 18 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le soutien apporté par la France au projet de liaison économique à grand gabarit entre les bassins de l'Escaut, de la Seine et du Nord de la France, à Lens le 26 février 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin. Deuxième partie : les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bordry  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2014

Evolution de la gouvernance des ports intérieurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Le Divenah  ;  François Renvoisé  ;  Christian Formagne  ;  Pierre Uhel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'application de la loi du 24 janvier 2012 relative à Voies Navigables de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Yves Rome  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le dossier de la redevance due par les pêcheurs aux agences de l'eau, les actions de sensibilisation à la protection des milieux naturels et la politique de l'eau dans le cadre du projet de loi sur la biodiversité, à Paris le 23 juin 2014.

Déclaration

Haut de page