Aménagement fluvial

Aménagement fluvial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 janvier 2014. Accord entre la France et la Principauté d'Andorre relatif à la gestion commune des sources de l'Ariège.

Communiqué

Mission de reconfiguration du Canal Seine Nord Europe Réseau Seine-Escaut - Un projet pour la relance de la croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Rémi Pauvros  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la gestion des cours d'eau et l'irrigation de montagne, le développement des énergies renouvelables hydroélectriques et les mesures de protection des troupeaux du fait de la présence des ours, à Cauterets le 17 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, sur les enjeux liés à l'amélioration des performances énergétiques du transport, le chantier du renouvellement des infrastructures de transport, notamment ferroviaires et portuaires, et la politique de fret ferroviaire, à Paris le 10 juillet 2013.

Déclaration

Rapport sur le projet de canal Seine Nord Europe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Massoni  ;  Yves Morin  ;  Daniel Fédou  ;  Vincent Lidsky  ;  Nathanaël Mason-Schuler  ;  Sylvain Durand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Le canal des Alpines Septentrionales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Legroux  ;  Patrick Hurand  ;  Denis Baudequin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Extraits des déclarations de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les enjeux liés à la conférence environnementale, la politique des transports et de l'énergie, à l'Assemblée nationale le 11 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan du Grenelle de l'environnement, à Paris le 15 février 2012.

Déclaration

Commissaire général pour le développement de la Vallée de la Seine - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Rufenacht  ;  Premier ministre

Remis le 

Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Bouvier  ;  Alain Escafre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er août 2011

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport fluvial, à Gennevilliers le 10 novembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 mai 2011. L’état d’avancement et la révision des contrats de projets État-régions.

Communiqué

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