Aménagement fluvial

Retour d'expérience des inondations survenues dans le département du Var les 15 et 16 juin 2010

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Rouzeau ; Xavier Martin ; Jean-Claude Pauc ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er octobre 2010

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aide de l'Etat apportée au projet d'aménagement de la Vallée du Lot par le biais du Fonds national d'aménagement et de développement du territoire, à La Canourgue le 5 novembre 2009.

Déclaration

5 novembre 2009

Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Rattier ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er février 2010

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, en réponse à une question sur le projet de canal Seine Nord Europe, à l'Assemblée nationale le 10 décembre 2009.

Déclaration

10 décembre 2009

Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée : le devenir de cette voie d'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Verdeaux ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er septembre 2009

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la pêche et l'aménagement des continuités écologiques entre "trame bleue" des rivières et cours d'eau et "trame verte" des zones rurales, dans le contexte des débats sur le "Grenelle 2", Paris le 15 juin 2009.

Déclaration

15 juin 2009

Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves-Marie Allain ; Paul Checcaglini ; Yves Gauthier ; Philippe Lagauterie ; Xavier Martin ; Conseil général de l'environnement et du développement durable