Aménagement rural

Aménagement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur la politique agricole notamment la création de pôles d'excellence rurale, la promotion d'une agriculture respectueuse de l'environnement et l'innovation agricole, Breuches-les-Luxeuil le 13 novembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur l'aménagement du territoire en Lozère, Mende le 27 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur les priorités de la politique d'attractivité et de compétitivité des territoires, les pôles d'excellence rurale, les contrats de projets Etat-régions et les fonds européens, Paris le 20 avril 2006.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 juin 2006, sur la labellisation de 175 pôles d'excellence rurale.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 janvier 2006. L'appel à projets " Pôles d'excellence rurale ".

Communiqué

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Le développement des territoires ruraux.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Mars 1992 Livre premier du code rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Mars 1992 La mise en place de la dotation de développement rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 Décembre 1985 L'aménagement rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Mai 1989 Adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social.

Communiqué

Grenelle de l'environnement - Groupe 2 : « Préserver la biodiversité et les ressources naturelles »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Rapport sur les missions des ADASEA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Louis Lauga  ;  Jean-Paul Narjollet  ;  Pierre Robert  ;  Christine Roegel  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 

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