Aménagement urbain

Aménagement urbain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La maîtrise de l'urbanisme autour des lignes de transports d'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er août 2010

Conseil des ministres du 20 octobre 2010. Les Ecocités.

Communiqué

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur l'adaptation des villes au vieillissement de la population, Paris le 13 octobre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome I. - Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Goulard  ;  François Pupponi  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome II. - Études

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Goulard  ;  François Pupponi  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la stratégie du ministère de la culture et de la communication en matière de développement durable, Paris le 30 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les principaux axes du projet du Grand Paris, à l'Assemblée nationale le 29 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le soutien apporté par l'Etat aux pôles de compétitivité dédiés aux écotechnologies, à Strasbourg le 23 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'opération d'aménagement du campus Paris-Saclay, à Palaiseau (Essonne) le 24 septembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Jean Gaubert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juin 2010

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