Aménagement urbain

Aménagement urbain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'appui à la mise en oeuvre du projet d'écocité insulaire et tropicale - La Réunion : Territoire de la côte Ouest

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aude Dufourmantelle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'adaptation au changement climatique, les grandes lignes de la politique de prévention des risques et la réduction de la vulnérabilité des territoires, à Marseille le 22 mars 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 février 2016. Instauration de servitudes d'utilité publique pour le transport par cables en milieu urbain.

Communiqué

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le bilan de l'année 2015 et les perspectives pour 2016 dans le domaine de la politique du logement, à Paris le 27 janvier 2016.

Déclaration

Expertise de la politique de soutien des innovations dans les services urbains

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Kegelart  ;  Guillaume Lamy  ;  Christian Lévy  ;  Laurent Raverat  ;  Graziella Sinaretty  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Urbanisme et mobilité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Fareniaux  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Ruth Marques  ;  Philippe Schmit  ;  Pierre Toulouse  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Aménager les territoires ruraux et périurbains

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frédéric Bonnet  ;  Ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité

Remis le 

Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Bellec  ;  Patrick Lavarde  ;  Laurence Lefebvre  ;  Marie-Laurence Madignier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2015

Les gares du Nouveau Grand Paris - Evaluation des dispositifs de réalisation mis en oeuvre sous l'autorité de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Rostagnat  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Anne Florette  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'extension de la ligne 14 du métro vers la mairie de Saint-Ouen, à Saint-Ouen le 9 septembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'établissement public d'aménagement de la Défense (EPAD)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur les représentations et les transformations sociales des mondes ruraux et périurbains : actes du colloque du mercredi 19 décembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raymond Vall  ;  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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