Aménagement urbain

Aménagement urbain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur les représentations et les transformations sociales des mondes ruraux et périurbains : actes du colloque du mercredi 19 décembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raymond Vall  ;  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Etablissement public d'aménagement Plaine de France (EPA Plaine de France) - Exercices 2006 à 2011 (actualisation 2012)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la contribution des entreprises publiques locales aux politiques de l'aménagement du territoire, de la construction et de la gestion de logements, l'objectif de la mixité sociale et l'avenir de l'aide personnalisée au logement, à Paris le 1er juillet 2015.

Déclaration

1er juillet 2015

Expertise sur la stratégie d'intervention de l'Etat dans l'aménagement francilien : moderniser les outils et les opérateurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Jean-Louis Hélary  ;  Pierre Narring  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2014

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 juin 2015, sur le projet de modernisation du site de Roland Garros.

Communiqué

Allocution de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la gestion des terres agricoles, Paris le 13 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les perspectives d'évolution du Grand Paris, à Paris le 14 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes orientations de la politique du logement, notamment la mise en oeuvre de la mixité sociale, à Paris le 29 janvier 2015.

Déclaration

Assistance à la commune de Saint-Denis de la Réunion sur le projet « Nouvelle Entrée Ouest »

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Arnaud  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les gares de Lyon, Bercy et Austerlitz : état des lieux et perspectives du tripôle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Patrick Labia  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le bilan de la deuxième campagne de labellisation EcoQuartier, à Paris le 18 décembre 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la seconde mission de suivi de la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Albarello  ;  Alexis Bachelay  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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