Aménagement urbain

Aménagement urbain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2013 de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine - ANRU

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale pour la rénovation urbaine

Remis le 

Les comptes et la gestion de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) : exercices 2001 à 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Dupont  ;  Christian Lévy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la mobilisation des établissements publics fonciers et d'aménagement en faveur de l'accès au logement, à Paris le 3 septembre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 juillet 2014. Le Grand Paris.

Communiqué

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les objectifs du contrat de développement territorial "Est Ensemble, la fabrique du Grand Paris, à Paris le 21 février 2014.

Déclaration

Actions foncières à moyen ou long terme - Anticiper pour mieux maîtriser

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Albrecht  ;  Pierre Narring  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le caractère exemplaire de la réalisation de l'opération d'aménagement de Mantes Université et l'enjeu de la mobilisation du foncier public en faveur du logement, à Mantes-la-Ville le 17 février 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 janvier 2014. La mise en œuvre de la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles.

Communiqué

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la contribution du Parlement à l'élaboration du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR), à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2014.

Déclaration

Expertise sur les déplacements dans la périphérie de l'agglomération strasbourgeoise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Panhaleux  ;  François Renvoisé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Rapport annuel 2012 de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine - ANRU

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale pour la rénovation urbaine

Remis le 

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