Ancien combattant | Vie publique

Rapport d'activité 1999 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er novembre 2000

La reconversion des anciens combattants en période de sortie de crise

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Morel-A-L'Huissier ; Premier ministre

Remis le 1er août 2004

Rapport de « L'enquête française sur la guerre du Golfe et ses conséquences sur la santé »

Rapport officiel

Auteur(s) : Roger Salamon ; Ministère de la Défense ; Ministère de la Santé

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'activité 2003 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er décembre 2004

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Diefenbacher ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er mai 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Cazeneuve ; Michèle Rivasi ; Claude Lanfranca ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er mai 2000

Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe

Rapport officiel

Auteur(s) : Roger Salamon ; Annick Alpérovitch ; Françoise Conso ; Ministère de la Défense ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er avril 2001

Déclaration de M. Philippe Mestre, ministre des anciens combattants et victimes de guerre, sur la fidélité à l'histoire des écrivains anciens combattants, Paris le 1er mars 1994.

Déclaration

1er mars 1994