Ancien combattant

Ancien combattant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 11 Février 1987 Le programme des commémorations patriotiques en 1987.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Janvier 1992 Emplois réservés aux invalides.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les mesures pour favoriser la solidarité nationale en faveur des anciens combattants et sur le travail de mémoire à l'occasion des manifestations du souvenir, Paris le 5 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 Avril 1994 Retraite des anciens combattants en Afrique du Nord.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Août 1991 Titre de reconnaissance de la Nation aux fonctionnaires de police ayant pris part aux opérations d'Afrique du Nord.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Décembre 1990 Institution nationale des invalides.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Septembre 1995 La Politique des anciens combattants.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Août 1992 Conditions d'attribution de la carte du combattant.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Octobre 1989 Réforme du mode de calcul de la pension d'invalidité des anciens combattants.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Décembre 1988 Conditions de reconnaissance de la qualité de combattant volontaire de la Résistance.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Mars 1985 L'action sociale de l'administration des anciens combattants.

Communiqué

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC) : rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des anciens combattants et victimes de guerre

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