Ancien combattant

Ancien combattant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 Août 1991 Titre de reconnaissance de la Nation aux fonctionnaires de police ayant pris part aux opérations d'Afrique du Nord.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Décembre 1990 Institution nationale des invalides.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Septembre 1995 La Politique des anciens combattants.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Août 1992 Conditions d'attribution de la carte du combattant.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Octobre 1989 Réforme du mode de calcul de la pension d'invalidité des anciens combattants.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Décembre 1988 Conditions de reconnaissance de la qualité de combattant volontaire de la Résistance.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Mars 1985 L'action sociale de l'administration des anciens combattants.

Communiqué

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC) : rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Remis le 

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC) : rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Remis le 

Le traitement des demandes de pension militaire d'invalidité : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Tardieu de Maleissye-Melun  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Cornut-Gentille  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er juillet 2001

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