Ancien combattant

Ancien combattant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC) : rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Remis le 

Le traitement des demandes de pension militaire d'invalidité : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Tardieu de Maleissye-Melun  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Cornut-Gentille  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er juillet 2001

Rapport d'activité 1999 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er novembre 2000

La reconversion des anciens combattants en période de sortie de crise

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 2004

Rapport de « L'enquête française sur la guerre du Golfe et ses conséquences sur la santé »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roger Salamon  ;  Ministère de la Défense  ;  Ministère de la Santé

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'activité 2003 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er décembre 2004

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeneuve  ;  Michèle Rivasi  ;  Claude Lanfranca  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er mai 2000

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