Animal

Animal : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'exercice de la médecine vétérinaire par des structures non vétérinaires - Les évolutions envisagées de l'article R.242-50 du Code rural et de la pêche maritime

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Durand  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2014

Les plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : une politique à refonder

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Challeat  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2014

Encadrement des pratiques commerciales pouvant influencer la prescription des antibiotiques vétérinaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Hanotaux  ;  Muriel Dahan  ;  François Durand  ;  Françoise Liebert  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'activité 2010 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le  1er juin 2011

Reproduction et environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er juin 2011

Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce, proposition d'organisation de l'action publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Dodu  ;  Olivier Gondran  ;  Roland Moreau  ;  Jean Lessirard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2010

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à La Chaîne Info LCI le 1er décembre 2010, sur l'évocation par Nicolas Sarkozy de "deux mandats présidentiels", l'hébergement d'urgence des sans-abri et la polémique concernant l'occupation des HLM par des familles aisées.

Interview

1er décembre 2010

Conditions d'accueil des animaux d'espèces non domestiques saisis ou recueillis - Faune sauvage exotique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Evelyne Maillot  ;  Denis Bavard  ;  Marie-Odile Guth  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2010

L'évolution du dispositif d'échange de données informatisé EDI SACHA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Josy Mazodier  ;  Jacques Vardon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport sur l'expérimentation animale en Europe - Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Lejeune  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport de l'étude sur la notion d'espèce nuisible

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lang  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Semences et recherche : des voies du progrès

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joseph Giroud  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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