Animal

Animal : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, sur la protection des animaux, Paris le 23 octobre 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Carignon, ministre chargé de l'environnement, sur le bilan de la loi sur la protection de la nature, Neuilly-Sur-Seine, le 9 juillet 1986.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 octobre 2007. Renforcement des mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national et candidat à l'élection présidentielle de 2007, sur la maltraitance animale, Paris le 5 mars 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 décembre 2006. Disposition relatives à la divagation et à la garde des animaux ainsi qu'à la sécurité sanitaire des aliments.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 décembre 2006. Identification et amélioration génétique des animaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 octobre 2006. Dispositions relatives à la divagation et à la garde des animaux ainsi qu'à la sécurité sanitaire des aliments.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 juin 2006. La lutte contre les chiens dangereux.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Juin 1992 Extension du code rural à Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Mars 1989 Protection des animaux.

Communiqué

1er mars 1989

Bénéfices et risques liés aux applications du clonage des animaux d'élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sophie Gallotti  ;  Maxime Schwartz  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er septembre 2005

Etat d'avancement des actions dans le domaine des zoonoses non alimentaires après la démarche de définition des priorités de 2001 : 2001-2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2007

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