Archéologie

Archéologie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 19 Juin 1985 L'action en faveur de l'archéologie.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Janvier 1989 La protection du patrimoine archéologique.

Communiqué

Etude de la situation et du statut des collections archéologiques appartenant à l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Duval  ;  Direction de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Direction des Musées de France

Remis le  1er janvier 2004

Mise en oeuvre de la loi modifiée du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive : rapport au Parlement

Rapport d'étude, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er février 2006

Rapport sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Briot  ;  Maxence Langlois-Berthelot  ;  Emmanuel Pitron  ;  François Lenoel  ;  Patrick Olivier  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2006

La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Briot  ;  Maxence Langlois-Berthelot  ;  Emmanuel Pitron  ;  François Lenoel  ;  Patrick Olivier  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport de la commission d'experts chargée d'émettre un avis sur l'intérêt patrimonial du mur d'escarpe sud-ouest du bastion des Tuileries de l'enceinte des Fossés Jaunes, découvert sous le musée de l'Orangerie à Paris

Rapport officiel

Auteur(s) :  Geneviève Bresc  ;  Nicolas Faucherre  ;  Claude Mignot  ;  Pierre Pinon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'activité 2002 du Ministère de la culture et de la communication

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Hénart  ;  Yves Deniaud  ;  Augustin Bonrepaux  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'activité 2003 du ministère de la culture et de la communication

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2004

Développement et diffusion de la culture scientifique et technique : un enjeu national

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Hamelin  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er novembre 2003

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